Nous contacter Se connecter à l'extranet
  • La fédération
  • Nos champs
    d'intervention
  • Nos publications
    et actualités
  • Espace
    documentaire
  • Agir avec
    nous
  • Espace
    adhérent
  • Faire un don
Rechercher
244 résultats actualités événements documents pages associations établissements
03.09.08

ANESM_Recos_Mise en oeuvre d'une stratégie d'adaptation à l'emploi des personnels au regard des populations accompagnées

PDF 542 Ko
24.07.08

Circulaire interministérielle relative à la prise en charge sanitaire des mineurs incarcérés

PDF 75 Ko
10.06.08

Responsabilité des associations des dommages causés par les mineurs qui leur sont confiés

WORD 38 Ko
28.05.08

Guide "Scolariser les enfants handicapés"

PDF 192 Ko
20.03.08

Arrêté du 26 février 2008 relatif aux dotations régionales pour les frais de fonctionnement des ESAT

RTF 41 Ko
12.03.08

Gratification des stages

PDF 320 Ko
18.12.07

Circulaire du 10 février 2006 relative aux dates de mise en oeuvre des évaluations prévues par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale

PDF 24 Ko
24.09.07

DGAS _ Guide sur le dossier personnel des usagers

Voir le document
28.06.07

L’UNASEA réagit au projet de loi renforçant la lutte contre la récidive et plaide pour une justice des mineurs spécifique et soutenue

PDF 25 Ko
22.05.07

Décret n° 2007-749 du 9 mai 2007 relatif au régime de détention des mineurs et modifiant le code de procédure pénale

RTF 46 Ko
14.05.07

La communication des documents administratifs n'est pas une obligation pour les CAT

RTF 14 Ko
14.05.07

Décret n° 2007-577 du 19 avril 2007 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'intervention sociale (CAFDES)

PDF 97 Ko
Rechercher × annuler