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22.03.11
Vademecum de l'évaluation interne et externe
PDF 1.08 Mo
09.02.11
Circulaire de tarification PJJ 2011
PDF 761 Ko
17.11.10
VADE-MECUM de la loi HPST
PDF 1.57 Mo
09.11.10
Décret n°2010-1319 du 3 novembre 2010 relatif au calendrier des évaluations
PDF 93 Ko
30.09.10
UNAF_ L'absentéisme scolaire : point du vue de jeunes absentéistes et de leurs parents
PDF 1.86 Mo
29.07.10
Décret n°2010-870 du 26 juillet 2010 relatif à la procédure d'appel à projet et d'autorisation
PDF 241 Ko
09.06.10
ANESM_Recos_ Le projet d'établissement
PDF 834 Ko
18.03.10
ANESM_Recos_ L'exercice de l'autorité parentale
PDF 1.46 Mo
15.02.10
Arrêté du 4 janvier 2010 portant publication des tableaux de bord nationaux des indicateurs socio-économiques afférents aux ESAT
PDF 136 Ko
11.02.10
Décret n° 2010-124 du 9 février 2010 portant création de l’observatoire interministériel de l’accessibilité et de la conception universelle
PDF 132 Ko
05.02.10
DE L'UNASEA A LA CNAPE
PDF 33 Ko
26.01.10
ANESM_Recos_ L'accompagnement des personnes autistes
PDF 754 Ko
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